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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFLE CAPITAL
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PAYTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYTOP
TRUFFLE CAPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
3866404
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2021
PAYTOP de TRUFFLE CAPITAL

Présentation de la marque PAYTOP

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFLE CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRUFFLE CAPITAL domicilié(e) 5 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet L & associés domicilié(e) 51, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque PAYTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYTOP est expirée depuis le 12 octobre 2021.

TRUFFLE CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : InnoCroissance , TruffleNext , Abivax , TRUFFLE INVEST , Medeor , PRESTIZIA , AFFLUENT MEDICAL , Havanax , ImmobInnovation , Biosoleil


TRUFFLE CAPITAL, SAS - 5 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Cabinet L & associés - 51, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Programmes d'ordinateurs ; logiciels en matière bancaire et financière ; logiciels de traitement de paiements électroniques et transferts de fonds ; logiciels de transmission, d'authentification et de vérification d'informations et de données confidentielles en matière bancaire et financière ;

Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, services bancaires et financiers ; services de télépaiement sur Internet, par téléphone fixe ou mobile ; services de traitement électronique de données de paiements électroniques ; services de traitement de transactions financières en ligne ou par téléphone ; services d'authentification et de vérification de données confidentielles en matière bancaire et financière ; services de porte-monnaie électronique ; services de portefeuille électronique ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et échange de données et d'informations, cryptées ou non, par voie informatique, électronique ou par téléphone ; services de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé ;

Services d'ingénierie informatique ; services de conception, de développement et de mise à jour de logiciels destinés au traitement et à la réalisation d'opérations bancaires et financières à distance sécurisées, notamment pour les paiements effectués en ligne ou par téléphone.